Hervé Lehman
interviewé à propos des jurés populaires
(Janvier - Février 2012)

Lu sur le site du Nouvel Obs -contributions , une interview d'Hervé Lehman qui explique pourquoi, à ses yeux, la présence de jurés populaires en correctionnelle, « c'est bon pour la justice, et la démocratie ». Pour Hervé Lehman, cette mesure qui concerne les délits les plus graves, (passibles de 5 à 10 ans de prison) est un vrai facteur de lien social, elle contribue à réduire le décalage entre citoyens et monde judiciaire. Pas étonné du débat autour de cette mesure il conclut : « chaque réforme judiciaire a toujours été contestée ».

Florian Saguez,
nouvel avocat au sein d'Avens
(Novembre - Décembre 2011)

Récent titulaire du CAPA, Florian Saguez qui est diplômé de deux mastères (Droit notarial et Droit des affaires), rejoint Avens, où il travaillera principalement en droit des contrats et en droit des sociétés.

Ses expériences en tant que juriste au sein du cabinet Fidal, puis à la direction juridique d'Orange où il est notamment intervenu sur des contrats (distribution, logiciels, droits d'auteur, CGV…) ont été complétées par une année presque complète passée au cabinet Avens avant sa prestation de serment.

Les avocats d’Avens
courent la Parisienne
(Octobre 2011)

Avocat(e)s et assistantes d’Avens se sont retrouvés par un pluvieux dimanche de septembre dans les rues de Paris pour courir la Parisienne, avec 25.000 autres jeunes (et moins jeunes) femmes. Au bénéfice de la recherche contre le cancer du sein, cette course de près de 7 km dans les rues de Paris marquait pour Avens, grâce à ses dynamiques coureuses, une rentrée sous le signe du sens de l’effort, de la générosité et de la bonne humeur

L’acte d’avocat :
un nouvel outil
pour l’entreprise et les particuliers
(Septembre 2011)

L'acte d'avocat issu de la loi du 28 mars 2011 est une concrétisation du devoir de conseil et d'information de l'avocat.
Cet acte ne met pas en cause l'acte authentique signé par un notaire, mais permet de renforcer juridiquement l'acte sous seing privé, utilisé dans les domaines aussi variés que le droit de l’entreprise (acte d’acquisition/cession de parts sociales, cession de fonds de commerce, reconnaissance de dettes etc.) le droit immobilier (baux, compromis de vente, cautionnements etc.) le droit du travail (rupture conventionnelle, protocole transactionnel, contrat de travail etc.), le droit de la famille (contrats de famille, mandats de protection future, testaments etc.).
L'acte contresigné par l'avocat est la garantie que le consentement des parties a été éclairé, qu’en particulier celles-ci ont été informées des conséquences juridiques de l’acte.
En apposant sa signature, l'avocat engage sa responsabilité sur l'authenticité de l'acte qui acquière une force probante accrue. L’acte doit d’ailleurs être conservé à son cabinet.

Pour plus d’informations, nous contacter (01 40 67 87 67 ou contact@avens.fr).

AVENS Lehman & Associés,
inscrit comme mandataire
en transactions immobilières
(Mai-Juin 2011)

Depuis 2009, le règlement intérieur du barreau de Paris autorise les avocats à exercer à titre accessoire une activité de mandataire en transaction immobilière, « dans les limites autorisées par la loi ». Cette nouveauté s’inscrit dans une évolution assez logique qui avait permis en 2001 que l’avocat puisse être intermédiaire en rapprochement d’entreprise, puis en 2003-2004 en agent sportif. La loi (Art. 164 du décret N°91-1197 du 27 nov. 1991) dispose que l’avocat n’a pas l’obligation d’obtenir auprès de la Préfecture une carte professionnelle pour cet exercice.
Aujourd’hui, lorsque l’avocat agit dans le cadre d’un mandat immobilier, on considère que sa mission est un accessoire à un ensemble de prestations juridiques : analyse, rédaction des actes, avant-contrats… Avens a effectué une déclaration préalable auprès de l’Ordre des avocats pour accomplir cette activité.
Pour le client, la seule formalité consiste à donner un mandat écrit qui précise les conditions du mandat donné : nature du bien, achat, vente, location, durée du mandat…
A la différence de l’agent immobilier l’avocat n’intervient que pour l’une des parties qui se verra donc accompagnée et représentée, de la recherche à la conclusion en passant par l’organisation des visites. La rémunération de cette activité est incluse dans la commission habituelle, mais cela uniquement dans le cas où la transaction aurait lieu.

C’est donc aujourd’hui un service supplémentaire que le cabinet offre à ses clients, entreprises comme particuliers.

De nouveaux cabinets
dans le réseau BGI
(Mars 2011)

La France, s’étoffe de nouveaux membres. Le cabinet italien Cerruti & Partners, installé à Milan et qui intervient en droit commercial, droit des sociétés, droit de la concurrence, droit du travail, marchés publics… a rejoint le réseau epuis la fin 2010. (www.ceruttilex.it)
Au Pérou un cabinet de droit des affaires, Pantigoso & Asociados, installé à Lima, rejoint également BGI. Enfin, en Uruguay, c’est MM&A Corporate Law, société d’avocats filiale du groupe MM&A PSI (Professional Services International) qui intègre le réseau. Ce cabinet d’avocats installé à Montevideo est lui aussi généraliste en droit des affaires. www.mmaconsultants.com .
A noter que c’est le cabinet bulgare du réseau qui accueillera le prochain congrès annuel en juin 2011, à Sofia.

Fabrice de Korodi
à une table ronde sur les médias sociaux de l’Assurance numérique
(Février 2011)

Organisé et animé par Jacques de Baudus, directeur de la Lettre de l’Assurance et par Didier Serrat de Rivoli Consulting, ce 1er Forum de l’Assurance Numérique était consacré aux Médias sociaux. Fabrice de Korodi intervenait dans le cadre d’une table ronde intitulée « Buzz, forums, réseaux sociaux, comment maîtriser la communication, droit et réputation », aux côtés de Valérie Leselbaum-Stepler, directeur des relations Médias d’Axa France, de Marie Fontaine, Community manager d’Axa France, de Stanislas Di Vittorio, fondateur d’Assurland et d’Opinion Assurances et de Charles Dauphin, Agent général MMA. A lire dans nos Brèves Juridiques de février 2011.

Recrutement de
Morgane Brunaud, avocat
(Janvier 2011)

A l’issue de son stage au sein du cabinet comme élève avocat, Morgane Brunaud a été recrutée pour intervenir au sein du département Droit économique aux côtés d’Hervé Lehman, de Fabrice de Korodi avocats associés et de Claudia Massa. Morgane Brunaud est titulaire d’un double Master II Recherche «Droit des contrats européen», délivré par les Universités de Poitiers et de Rome III, et d’un Master II Professionnel «Droit européen et international des affaires» de l’Université de Paris-Dauphine.

Delphine Cuenot
interrogée sur le voile islamique
(Janvier 2011)

L’affaire de la crèche «Baby loup» avait relancé avant la fin de l’année le débat sur le voile islamique dans les lieux publics. Une occasion pour certains médias (L’Express, Deutschland Radio, Le Petit Juriste…) d’interviewer Delphine Cuenot, avocat du cabinet, ou de faire référence à son article sur ce sujet qu’elle avait traité dans le numéro de janvier 2007 de nos Brèves Juridiques

Conférence à France-Amériques,
de gauche à droite : Jean-Claude Beaujour, Hortense de Saint Remy et Philippe Nagel
(Septembre 2010)

Hortense de Saint Remy, avocat associé d’Avens, a participé le 29 septembre 2010 à une Conférence sur le whistleblowing (voir interview) au cercle France-Amériques, organisée par Jean-Luc Fournier, viceprésident de France-Amériques. Intervenaient à ses côtés, Nicole Catala, professeur de droit social et ancien ministre du travail, Jean-Claude Beaujour avocat et deux DRH, Armand Sohel (ALCAN EP) et Philippe Nagel (SHELL). Le compte-rendu de la conférence et les informations communiquées par les intervenants sont disponibles sur le site de France-Amériques, www.france-ameriques.org.

Jean-Claude Beaujour
au Congrès annuel
de l’IPBA à Singapour
(Juin 2010)

Jean-Claude Beaujour, avocat partenaire d’Avens a participé début mai à la Conférence Annuelle de l’IPBA (Inter-pacific Bar Association) , dont il est membre et ancien administrateur. Parmi les orateurs figuraient en particulier Al Gore et l’ancien premier ministre de Singapour, Lee Kwan Tew. Thème du Congrès 2010 : « Climate Change and Legal Practice ».

ACSEL
l’Association
de l’Economie
numérique
(Mars 2010)

Les services de la Commission européenne travaillent actuellement sur un projet de directive cadre relative aux droits des consommateurs. Objectif de cette directive : assurer une protection des consommateurs effective, uniforme et élevée, dans les 27 états membres et décloisonner le marché intérieur pour les entreprises. Dans la perspective de l’adoption de cette directive, L’ACSEL, l’Association de l’Economie numérique a constitué un groupe de travail qui invitera les acteurs de l’économie numérique et du e-commerce, membres de l’association, à s’exprimer sur le projet et à faire des propositions. Le groupe de travail, épaulé par Euralia, cabinet chargé de la représentation de l’Acsel à Bruxelles, a demandé à Avens de l’assister dans la conduite de sa réflexion et la production des conclusions de ses travaux. Ce sont Hervé Lehman associé et Claudia Massa, avocats d’Avens, qui assurent cet appui. www.associationeconomienumerique.fr

Ouverture à l’Asie :
un partenariat scellé
autour d’un premier Colloque
au Sénat
(Février 2010)

Avens et Jean-Claude Beaujour, avocat viennent de nouer un partenariat en vue d’apporter des réponses aux clients d’Avens qui opèrent ou veulent opérer en Asie. Jean-Claude Beaujour, docteur en droit et administrateur de l’IPBA (Inter-Pacific Bar Association) qui intervient depuis de longues années notamment en Chine, Inde et Japon, a en effet organisé au Sénat un Colloque sur le Thème « Faut-il avoir peur de la sous-traitance en Inde ». Placé sous la présidence effective du sénateur Gérard Longuet, ancien Ministre du Commerce Extérieur, les intervenants, parmi lesquels Guy de Panafieu, Président du conseil des chefs d’entre prise France-Inde au Medef international, Elisabeth Hervier, viceprésidente de la CCIP et responsable Asie du Sud-Est, Sylvain Bilaine de Syb Consulting et ancien représentant de Renault en Inde..., ont pu évoquer leurs expérience et prodiguer des conseils à une assistance de dirigeant de grandes entreprises, de PME, de syndicats professionnels, concernés par les potentiels de l’Inde.

Hervé Lehman
à la Conférence de l’UJA
sur la justice pénale,
et sur France Info
(Octobre 2009)

C’est en tant que membre du Comité Léger sur la réforme du Code pénal qu’Hervé Lehman était invité à débattre de ce sujet le 16 octobre dernier au à la Journée du Jeune Avocat , organisée par l’UJA (Union des Jeunes Avocats). Parmi les intervenants, outre des professeurs de droit, des magistrats et avocats, qui ont eu l’occasion d’échanger leurs points de vue, c’est Robert Badinter, ancien Garde des Sceaux qui a ouvert le débat. L’occasion pour Hervé Lehman de démontrer qu’hors des polémiques, les propositions du rapport Léger représentaient des avancées notoires pour le fonctionnement de la justice, comme sur les droits des prévenus et des victimes. Voir le site wwww.uja.asso.fr
Hervé Lehman était également présent sur France Info le 13 octobre dernier, au sein du journal de la mi-journée, pour répondre aux questions des journalistes, suite à la publication d’un sondage TNS Sofres réalisé auprès des Français sur le fonctionnement de la justice

A lire dans
Chef d’entreprise magazine : Comment transformer
une SARL en SA ?
(Jannvier 2009)

A lire dans le numéro de novembre 2008 de Chef d’entreprise Magazine, un article d’Eric Parisot sur les avantages et les règles de la transformation d’une SARL en SA. Une opération fiscalement neutre, y lit-on, et pas spécialement coûteuse, qui permet à la société de conserver les mêmes droits, biens et obligations qu’auparavant. Certaines conditions sont à respecter pour cette transformation. Article à retrouver également sur notre site www.avens.fr, rubrique “Lu dans la presse”.

Réforme de la justice pénale :
Hervé Lehman
dans le comité de réflexion
(Novembre 2008)

Hervé Lehman, qui s’est vu remettre les insignes de Chevalier de la Légion d’Honneur par Rachida Dati, a également été sollicité par le Président de la République pour participer au Comité de réflexion sur la réforme de la justice pénale et du Code pénale, placé sous la présidence de Philippe Léger, avocat général honoraire à la Cour de Justice des Communautés Européennes. Ce comité, qui regroupe 15 professionnels du droit (notamment magistrats, professeurs de droit, journaliste…) devra réfléchir sur la réforme et la modernisation du Code pénal et du Code de procédure pénale.

Petit déjeuner “Réformes
et orientations fiscales”
(Novembre 2007)

Le 27 novembre, Avens a organisé un petit déjeuner sur les nouveautés dans le domaine fiscal. Anne Faraut, avocat fiscaliste et Emilie Roussel Broquisse, conseil en gestion de patrimoine à CEP Vendôme, ont présenté les nouveautés en matière d’ISF, assurance-vie, stocksoptions, bouclier fiscal, dividendes, transmission d’entreprise

Articles des avocats d’Avens
dans Commerce Magazine
et Artisans Mag’

Les revues professionnelles “Commerce Magazine” et “Artisans Mag’” ont fait appel aux avocats d’Avens pour répondre à leur Courrier des Lecteurs. Marques de commerce, conditions de travail, concurrence déloyale, obligations du bailleur, tabagisme passif…, des questions des lecteurs très concrètes et des réponses d’avocats, pragmatiques. Magazines en vente en kiosques et sur abonnement : www.editialis.fr